MENTIONS LÉGALES

VNR Athlétic est une marque déposée à l’I.N.P.I – DEPARTEMENT DES MARQUES au 15 r Minimes, 92677 COURBEVOIE CEDEX sous le numéro 43 37 269

Le Site www.vnr-athletic.com est édité par :
Mme CHARLET PASCALE

10 rue Antoine de Saint-EXUPERY
94310 ORLY
Téléphone de contact : 06 44 13 33 20

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement 1&1 ionos
(Siège social : 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex ).

Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditrice de ce site (Mme Charlet Pascale), qui est édité à titre non professionnel. (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

Si vous souhaitez contacter l’éditrice de ce site, il vous suffit d’aller dans le menu > A propos

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, l’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions des articles L111-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de son contenu est interdite sans autorisation préalable, expresse et écrite.

RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR

Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’Éditeur.

De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Le site VNR Athlétic s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.

L’Éditeur se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.

LIENS

Les sites reliés directement ou indirectement à ce site ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, l’auteur n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

SYSTÈME DE GESTION DE CONTENU

Ce site est créé sous WordPress et est mis à jour à chaque nouvelle version.

WordPress est un système de gestion de contenu (CMS) gratuit et libre.

ÉVOLUTION DES MENTIONS LÉGALES

Le site VNR Athlétic se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.

DURÉE DU CONTRAT

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le présent contrat dépend de la législation française.

En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux Français seront compétents pour régler le contentieux.

DESIGN

Le site  » VNR Athlétic »a été designé et réalisé par Mme CHARLET Pascale (tous droits réservés).